Présentation de la marque NEURONE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE
Déposée le 27 mars 2001 par S.A.N. (syndicat d'Agglomération Nouvelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEURONE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est S.A.N. (syndicat d'Agglomération Nouvelle), domicilié(e) 2, avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village - Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque NEURONE INTELLIGENT SUR TOUTE LA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.N. (syndicat d'Agglomération Nouvelle) - 2, avenue des 4 Pavés du Roy, Le Village - Montigny le Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex - France
CABINET MOUTARD - France
Inscription le 23 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395184 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, autocars, camions d'entretien des routes. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, matériaux pour le revêtement des chaussées, revêtement (construction) non métallique, bitume, asphalte, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité non métalliques pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, liaisons et liants pour l'entretien des routes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), abris de bus non malliques. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs ; services d'autobus, informations en matière de transport, services de chauffeurs, transport de passagers, transport de voyageurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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